Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fanton, André (1928-)

Date de naissance :

31 mars 1928

Description :

avocat, député du Calvados

Source :

Wikidata : André Fanton

Autres ressources :

data.bnf.fr : André Fanton

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FANTON, André

Période : 1976 - 1976

Fonds : Ministères chargés de l'Environnement ; cabinet : questions écrites (1971-1978).
Entretien d'André Fanton, réalisé par Anne Leboucher-Sebbab et Frédéric Turpin

Cote : 1AV/737,1AV/738,1AV/739,1AV/740,1AV/741,1AV/742,1AV/743

Période : 2000 - 2000

Fonds : Témoignages oraux sur Georges Pompidou
Le peintre pignon sur rue. Pièce de théâtre avec Bernard Collet. Conférence de presse avec Maurice Joyeux. Discours d'André Fanton, secrétai...

Cote : KAG/05076/N/A02A - KAG/05076/N/A29A

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan
Visite de M. André Fanton, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat chargé de la Défense nationale, à Aurillac : M. Moins, M. André Fanto...

Cote : 31 NUM 23047-23064

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
FANTON, André

Cote : Dossier 11

Période : 1995 - 1997

Fonds : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Courrier d'élus et collection chronologique des réponses de Nicolas Desforges, chef de cabinet (199...

Fanton, André (1928-)

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