Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simon, Louis

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Louis Simon

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/252-253

Période : 1713 - 1714

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1713

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/252

Période : 1713 - 1713

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
janvier-mai 1714

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/253

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
SIMON, Louis

Cote : F/7/5277/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
SIMON, Louis

Cote : F/7/5557

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Mariage entre Toussaint Bonsergent, maître doreur à Paris, et Marie Anne Simon, fille de Louis Simon, maître de danse, et de Louise Durand, ...

Cote : MC/ET/XXXVIII/90

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Marché par Jean Pelignan et Louis Simon, maçons, envers Gilles de Lisle, maître maçon, à Paris, pour des travaux à la maison du sieur Malan,...

Cote : MC/ET/I/1

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Notoriété rectificative des prénoms de Désirée Madeleine Brault, épouse décédée de Louis Simon, rue de l'Etoile, n° 5. (Inventaire du 5 octo...

Cote : MC/ET/CXIV/426

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Inventaire après décès de Louis SIMON

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon GIRAULT, 3 novembre 1744 - 10 février 1775 (étude III)
Inventaire après décès de Joseph-Alexandrine Gautier, veuve de Louis Simon.

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Pierre CHARLOT, 11 septembre 1823 - 10 juin 1846 (étude LXXII)

Simon, Louis

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