Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERTRAND

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Opérations immobilières 8ème arrondissement Acquisition

Cote : 1776W/1262

Période : 1972 - 1984

Fonds : Education
ECOLE : - Salles d'asile, école de filles : acquisition par la ville des terrains Lapique et Guillet...

Cote : 454WP/13/11

Période : 1875 - 1879

Fonds : Education
ETAT-CIVIL : fichier manuel de dépouillement : classement alphabétique de BERTHILET à BERTRAND - toutes...

Cote : 1582WP/15

Période : 1792 - 1792

Fonds : Vie privée
HOSPICES CIVILS DE LYON : - Transactions foncières et immobilières : année 1868 : aliénations aux...

Cote : 744WP/128/13

Période : 1868 - 1868

Fonds : Santé et action sociale
Santé de la ville : registres, comptes et pièces justificatives du bureau de la santé. - Pièces...

Cote : 3GG/75

Période : 1720 - 1746

Fonds : Santé et action sociale
Correspondance de Bertrand, rapporteur près le conseil de guerre

Cote : COL C14 87

Période : 1810 - 1810

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
12 janvier 1810

Cote : COL C14 87

Période : 1810 - 1810

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
3 février 1810

Cote : COL C14 87

Période : 1810 - 1810

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
2 mai 1810

Cote : COL C14 87

Période : 1810 - 1810

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
8 juin 1810

Cote : COL C14 87

Période : 1810 - 1810

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)

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