Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MATHIEU

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Bureau de bienfaisance, dons et legs, acceptation par la commune : testaments, délibérations, perception des droits, courriers - Bertinière ...

Cote : 1 Q 64

Période : 1790 - 1947

Fonds : 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Personnages célèbres pontoisiens ou non pontoisiens : notices biographiques - Landais - Gustave Labille - Docteur Borelle - Docteur Bibard -...

Cote : 37 Z 293

Fonds : 37Z - Fonds Tavet Delacour
71.1887-1888 (87.36 - 87.72 - 87.160 - 88.5 - 88.18 - 88.110)

Cote : D000163

Fonds : Série I.5 : Département Afrique du Nord-Proche Orient - Musée de l'Homme (Paris)- [MH.Laboratoire d'ethnologie.Département Afrique du Nord-P...
MATHIEU

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
Aix (début)

Cote : Dossier 2

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
MATHIEU,

Cote : 19940462/213

Période : 1927 - 1927

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
MATHIEU,

Cote : 19940462/213

Période : 1917 - 1917

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
MATHIEU,

Cote : 19940462/213

Période : 1908 - 1909

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
MATHIEU,

Cote : 19940462/213

Période : 1925 - 1925

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
Murs : bornage (1866-1869) ; contentieux : réclamations de Vergier et Grancé, Séraphin Mathieu, Jean-Baptiste Nouet, Joseph Talon (1841-1869...

Cote : 11 M 272

Période : 1841 - 1926

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon

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