Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FOURNIER

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FOURNIER, épicerie limonadier au Chesnay, jugement du 18/03/1882

Cote : 6U 357-30

Période : 1882 - 1883

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Dossiers de dons et legs en faveur de la ville de Lyon : - LEGS DOR : 1500 ouvrages en faveur du musée...

Cote : 291WP/8

Période : 1873 - 1968

Fonds : Administration municipale
Fournier

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/17

Période : 1741 - 1744

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées
1741 - 1742, 1744

Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/17

Période : 1741 - 1744

Fonds : 3E11.- Étude notariale de Garancières et études rattachées
Guerre 1914-1918 Paris Fournier

Cote : 1 Fi 1260

Période : 1916 - 1916

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Assemblée générale de la caisse régionale du Crédit Agricole à Aurillac : le bureau présidé par M. Favain entouré de M. Jacques Corbon, préf...

Cote : 31 NUM 25710-25727

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
FOURNIER

Cote : 19940445/208

Période : 1906 - 1908

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)
FOURNIER

Cote : 19940445/208

Période : 1910 - 1911

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)
FOURNIER

Cote : 19940445/208

Période : 1912 - 1912

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)
FOURNIER

Cote : 19940445/208

Période : 1907 - 1907

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)

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