Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MICHEL

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Morel - Marziou (dossiers 366 à 377, avec lacunes).

Cote : 14

Fonds : Fonds Le Gris du Val (101 J)
Marmanhac : réparations à l'église (1885) ; maison et grange Dandurand au Mas de Sedaiges (1896, 2 documents figurés ôtés de la liasse) ; ch...

Cote : 5 J 2

Période : 1881 - 1914

Fonds : Fonds Emile Lemaigre (1863-1918)
Inventaire après décès de Michel

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Joseph de CAUX, 1er juin 1781 - 19 octobre 1800 (étude LXIV)
MICHEL

Cote : F/7/9869/A

Période : 1799 - 1840

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Procuration. Michel (Sté). Michel, Charles (monsieur)

Cote : MC/ET/VII/902

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Liquidation et compte de tutelle. Michel. Greyveldinger

Cote : MC/ET/VII/904

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Succession (approbation et partage). Michel. Greyveldinger

Cote : MC/ET/VII/904

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Cession. Michel (veuve). Michel (Mr Charles)

Cote : MC/ET/VII/905

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Procuration. Michel (Sté). Rivet Et Locqueneux (Mrs)

Cote : MC/ET/VII/906

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Procuration. Michel (Sté). Rivet Et Loqueneux (Mrs)

Cote : MC/ET/VII/906

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)

MICHEL

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