Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Jacques

93 contenus liés

Mariage de Jacques Dubois, potier de terre, rue de la Croix, paroisse Saint-Nicolas des Champs, et de Jeanne Boneau, fille de Jean Boneau, g...

Cote : MC/ET/L/121

Période : 1670 - 1670

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAUSSIÈRE, 13 mai 1665 - 15 novembre 1671 (étude L)
Obligation. Dubois, Jacques. Bastien, Théodore. Epicier

Cote : MC/ET/LXV/495

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Anthologie littérature. Jacques Dubois. Trois textes sur Proust.

Cote : 8 D 4/288

Période : 2008 - 2008

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Culture/Expositions/Jacques Dubois Ville de Pontoise [ Auteur ] Marines LR Impressions

Cote : 1 Fi 423

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Testament de Jacques Dubois, clerc d'office de madame la princesse de Carignal, hôtel de Soissons.

Cote : MC/ET/I/156

Période : 1670 - 1670

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GRÉGOIRE, mars 1668 - 7 janvier 1675 (étude I)
Inventaire après décès de Annette Guillot, veuve de Jacques Dubois, demeurant place Saint Sulpice, n° 8, décédée le 8 avril 1837

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Joseph ESNÉE, 22 avril 1828 - 29 avril 1856 (étude LXXXV)
DUBOIS, Jacques

Cote : 20220540/5

Période : 1969 - 1969

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
Contrat de mariage entre Jacques Dubois, fils de Nicolas Dubois, maître fondeur et rouleur de vins, et Hélène Delaistre, son épouse, rue Sai...

Cote : MC/ET/IV/318

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine CARON, janvier 1674 - 21 février 1707 (étude IV)
DUBIEZ, Pierre | DUBOIS, Albert | DUBOIS, Andrée | DUBOIS, André | DUBOIS, Armand | DUBOIS, Fernande | DUBOIS, François | DUBOIS, Gaston | D...

Cote : 19890469/132

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Inventaire après décès de Jacques Dubois rue des Boulangers Saint-Victor.

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)

Dubois, Jacques

93 contenus liés

Liens