Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Girard, André (1799-.... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

4 octobre 1826

Date de décès :

27 novembre 1847

Description :

Né le 25 pluviôse an 7 (13 février 1799) à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Girard, André

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GIRARD, André

Cote : F/7/5737

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Girard, André

Cote : 1 E 3993

Période : 1405 - 1405

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1405

Cote : 1 E 3993

Période : 1405 - 1405

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Inventaire après décès: Pevron, Michelle-Madeleine-Marguerite. Girard, André.

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEQUESNE, 11 décembre 1810 - 16 février 1824 (étude CXI)
Bail de maison, Troussevache (rue), Paris. ANGIROUX, Jean.GIRARD, André.

Cote : MC/ET/XLI/210

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Robert de VAUX, 16 décembre 1647 - 1er juin 1672 (étude XLI)
Echange de terres entre Michel Dubois-Deszilles (paroisse d'Argenton) et André Girard, Jeanne Foucher, sa femme, Jean Richard et Rose Fouche...

Cote : 1 J 907

Période : 1773 - 1773

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Promotion 1955 de l'école pratique de Fanostre, de gauche à droite : 1) Girard André ; 2) Guillaume Gilbert ; 3) Espinasse Jean-Claude ; 4)...

Cote : 67 NUM 737

Période : 1955 - 1955

Fonds : Fonds André Avrard (fichiers numériques)
Promotion 1956 de l'école pratique de Fanostre, de haut en bas et de gauche à droite : 1) Girard André ; 2) Bosdure Jacques ; 3) Parret Dan...

Cote : 67 NUM 738

Période : 1956 - 1956

Fonds : Fonds André Avrard (fichiers numériques)
Convention entre André Girard et Philibert Brunon, directeur de la manufacture d'armes de Tulle, pour récupérer des créances, après la vente...

Cote : MC/ET/XCIII/495

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)
GIRARD, André | ancien élève de l'École des langues orientales, professeur à l'Institut français de Sofia.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...