Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Charbonnages de France

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Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)

Cote : 19890451/1-19890451/22

Période : 1983 - 1984
Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1992-1993)

Cote : 19930342/1-19930342/2

Période : 1992 - 1993
Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)

Cote : 19980553/1-19980553/87

Période : 1995 - 1997
Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1995)

Cote : 19960420/1-19960420/11

Période : 1993 - 1995
Laurent Bouillet, Société anonyme pour la Construction et l'entretien des routes, établisements Roppenneck, Ascenseurs Otis, Sercam, Soprema...

Cote : 166 J 5

Période : 1962 - 1967

Fonds : Fonds des Frères des Écoles chrétiennes, Institution Saint-Joseph de Nancy-Laxou
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1890-1990)

Cote : 19950355/1-19950355/30

Période : 1890 - 1990
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)

Cote : 19950356/1-19950356/20

Période : 1948 - 1993
Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1982-1986)

Cote : 19860182/1-19860182/20

Période : 1982 - 1986
Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1989-2002)

Cote : 20040094/1-20040094/26

Période : 1989 - 2002
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...

Cote : 19910150/1-19910150/15

Période : 1960 - 1986

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