Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Armand, François

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Tracts, brochures et pièces diverses.

Cote : 103 F 76

Période : 1761 - 1828

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
SEILLON Victor, cultivateur, attentat à la pudeur et tentative de viol sur fillette, Saint-Tropez (14 février-29 avril 1867) ; DIVERRES Anne...

Cote : 2 U 513

Période : 1867 - 1874

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
XVIIIe s.-époque révolutionnaire et début du XIXe s. : imprimés divers.

Cote : 366 F 6-1

Période : 1776 - 1816

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
XVIIIe s.-époque révolutionnaire et début du XIXe s. : imprimés divers.

Cote : 366 F 6-2

Période : 1778 - 1816

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Papiers provenant de la famille Chevalier de Salers et de Chevalier du Fau, capitaine, puis commandant de la gendarmerie nationale à Aurilla...

Cote : 366 F 15

Période : 1694 - 1819

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Papiers concernant la famille Besse.

Cote : 390 F 5

Période : 1765 - 1841

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Raymond Lacarrière de Comblat et la bataille de Fontenoy : famille, patrimoine, carrière, correspondance, la bataille (article "Raymond Laca...

Cote : 6 J 54

Période : 1972 - 1972

Fonds : Collection Michel Leymarie
Note sur le Fonds Toucheboeuf et les conditions de sa consultation par Michel Leymarie (1975). Note sur Lakairie ("son caractère, ses sentim...

Cote : 6 J 77

Période : 1789 - 1975

Fonds : Collection Michel Leymarie
Inventaire après divorce de François Armand et de Jeanne Gaigné, son épouse, rue Saint Louis au Marais, n° 577.

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques COUSINARD, 30 octobre 1799 - 1er avril 1807 (étude XXXIV)
Inventaire après décès : Gregoire, Marie-Christine. Armand, François (veuve) . Seine-Saint-Germain (rue de), n° 75.

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste CARLIER, 3 octobre 1832 - 13 avril 1846 (étude XXXIV)

Armand, François

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