Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Durand, Jean

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DURAND, Jean

Cote : F/7/5336

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Marché, foin. DURAND, Jean, Mitry, Seine-et-Marne, receveur des bois. BAUDOUIN, Pierre, marchand de foin, Paris.

Cote : MC/ET/L/32

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAUSSIÈRE, juin 1641 - 2 avril 1665 (étude L)
COSTE, Gabriel | COTRONEO, Raymon | COUETTE, André | COULON, Geneviève | COVES, Jean | CRISCUOLO, Josiane | CURMI, Michèlle | DARMON, Nicole...

Cote : 19770509/2

Période : 1962 - 1962

Fonds : éducation nationale (1962)
Durand (Jean)

Cote : Z/1D/33

Fonds : Lettres patentes de provision d’offices enregistrées au Greffe de l’Amirauté de France (1689-1789).
Rôles de la taille des collectes de Magnat à Vouhet.- Le rôle de la collecte de Moûtier-Rozeille, arrêté par Léonard et autre Léonard de La ...

Cote : C 43

Période : 1739 - 1739

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
D-E.

Cote : 136

Période : 1901 - 2000

Fonds : Fonds Daniel Bernard (110 J)
DION, Gérard | DIONOSI, Antoine-Michel | DUBOIS, Diana | DUCHEYRON DE BEAUMONT, Marc | DURAND, Jean | ELHIMEUR, Brahim | FLEURY, Philippe | ...

Cote : 20030235/3

Période : 1999 - 1999

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels d'accueil, de surve...
DOYEN, Jeanne | DUMOND, Annick | DUMONT-DAYOT, Mireille | DURAND, Jean | DUSSAUGE, Yvette | ESCUDIER, Madeleine | EVENARD, Françoise

Cote : 19860158/4

Période : 1980 - 1980

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
DURAND, Jean

Cote : F/7/5304

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Nyons. - Étude de Maître Durand (Jean) : minutes (1674-1676).

Cote : 2 E 12907

Période : 1674 - 1676

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Durand, Jean

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