Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salomon

19 contenus liés

PERSONNEL MUNICIPAL : - Personnel des écoles, groupes scolaires, crèches et ouvroirs municipaux : dossiers...

Cote : 517WP/17/31

Période : 1907 - 1908

Fonds : Administration municipale
Rôles de la taille et autres impositions.- Collectes de Faux à La Rochette.- Le rôle de la collecte de Jarnages, contient, en autres cotes, ...

Cote : C 161

Période : 1787 - 1787

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Culture/Arts Pont Oise Ville de Pontoise [ Auteur ]

Cote : 1 Fi 275

Période : 1996 - 1996

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Documents dépourvus de cote lisible ou non cotés dans l'ancien chartrier (1290-1389).

Cote : 17 H 4

Période : 1290 - 1389

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
DELZONGLES (pauvres, hospice, 1811). - GRASSET (commune, 1825). - DUFAYET (hospice, 1826). - TEYSSIER (fabrique, 1826). - COURBOULÈS, RIGAL ...

Cote : 4 O 120-1

Période : 1811 - 1890

Fonds : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
Livres et fascicules :. " Une grande famille bourguignonne d'autrefois ". " Les sires...

Cote : 67II/1

Période : 1425 - 1939

Fonds : Culture
Approvisionnement de la ville : comptes des trésoriers de l'Abondance. - Pièce 1 : compte du sieur...

Cote : 2GG/48

Période : 1708 - 1709

Fonds : Vie économique
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1817 - 1817

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1802 - 1803

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1802 - 1803

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1802 - 1803

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1819 - 1819

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1816 - 1816

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
SALOMON

Cote : F/1dII/S/2

Période : 1815 - 1815

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Procédure opposant Mme Veuve Rouby, belle-mère de Georges Breuil, à la société "Films Salomon et Cie", dont le siège est à Aurillac, 16 aven...

Cote : 34 J 238

Période : 1946 - 1958

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
FAHY (pauvres, an XI). - CABRIDEN (Grand séminaire, 1806). - BRESCHET (hospice, 1806). - BELMONT (pauvres, 1810). - BURETTE d'ORADOUR (hospi...

Cote : 4 O 187-1

Période : 1802 - 1894

Fonds : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
SALOMON

Cote : 19940448/366

Période : 1909 - 1912

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GOV à GZ (fin XIXe siècle-1940)
SALOMON

Cote : 19940474/37

Période : 1936 - 1936

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
Contrat de mariage entre Salomon et Arnoult

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Jean-Baptiste GOBIN, 8 janvier 1783 - 30 septembre 1806 (étude X)

Salomon

19 contenus liés

Liens