Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumas, Louis

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Constitution par les chanoines et chapelains de l'église paroissiale et collégiale de Saint-Benoît, au profit de Louis Dumas, maître maçon, ...

Cote : MC/ET/LVIII/368

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude François TRUTAT, 22 novembre 1747 - 18 novembre 1772 (étude LVIII)
Justice

Cote : 1 J 739

Période : 1673 - 1814

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Dumas (Louis) entrepreneur de bâtiments rue des Boucheries § Devis et marché

Cote : MC/ET/XVIII/516

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
DUMAS (Louis) Maître maçon Rue des Massons. § Devis des ouvrages de maçonnerie pour réparation d'une maison par ..

Cote : MC/ET/XXIII/528

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
DUMAS (Louis) Maître maçon Rue des Maçons § Quittance donnée par ..

Cote : MC/ET/XXIII/536

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
DUMAS (Louis) Maître maçon Rue des Maçons § Mainlevée et obligation ..

Cote : MC/ET/XX/585

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)
Devis et marché des ouvrages de maçonnerie pour la construction d'une partie de bâtiment sis rue de la Harpe, appartenant au collège de Séez...

Cote : MC/ET/XVII/658

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean FROMONT, 20 mai 1701 - 24 janvier 1730 (étude XVII)
Dumas (Louis) tapissier et fabriquant rue de Bourgogne § transport de droits successifs

Cote : MC/ET/XVII/659

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean FROMONT, 20 mai 1701 - 24 janvier 1730 (étude XVII)
DUMAS (Louis) maître maçon entrepreneur rue des maçons § Résiliation par sa veuve du bail octroyé au Saint-De Lavoisière d'une maison rue Sa...

Cote : MC/ET/XCI/1089

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
DUMAS (Louis) maître maçon entrepreneur rue des maçons § Bail par la veuve de .. à Pigalle marchand mercier d'un appart/t/ et boutique rue d...

Cote : MC/ET/XCI/1095

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)

Dumas, Louis

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