Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernard, Pierre

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Menuisier (apprentissage) § Contrat pour 6 ans, entre Pierre Bernard, bourgeois de P., et Guillaume Dupré, maître menuisier, au profit de Je...

Cote : MC/ET/XI/359

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
BELIN, Christian | BELLET, Bernard | BERETTI, Bernard | BERGE, Jean | BERNARD, Pierre | BESSON, Albert

Cote : 19830147/5

Période : 1982 - 1982

Fonds : Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
BERJON, Jeanine | BERJONT, Marc | BERLIOZ, Michele | BERMAND, Pascal | BERNA, Roger | BERNARD, André | BERNARD, Françoise | BERNARD, Gisèle ...

Cote : 19900358/25

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
ADVENIER, Charles | BACQUELIN, Jean | BASTIAN, Emile | BERNARD, Pierre | BONNOT, Paule | BOUDAILLIEZ, Roselyne | CHANARD, André | CHOPIN, Ni...

Cote : 19820580/1

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau des perso...
: Ville de Limoges | BERNARD, Pierre | FINET, Hélène | MOUILLON, Edmond | PROLONGEAU, J.-Jacques | ZVENIGOROSKY, J. Pierre

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
BERNARD, Pierre | BERTRAND, Jeanne | BEZAULT, Maurice | BICAN, André | BLONDEAU, Roger | BONNEMAIN, Paulette | BOUCHE, François | BRACQBIEN,...

Cote : 19810327/3

Période : 1975 - 1976

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau personnels de dire...
BERNARD, Pierre

Cote : BB/11/433

Période : 1839 - 1839

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Marché par Pierre Bernard et Etienne Renyer, charpentiers de bateaux, envers Jean Bavyn, marchand, bourgeois de Paris, pour la construction ...

Cote : MC/ET/III/82

Période : 1552 - 1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Divers procès pour arrérages de dîmes contre : les habitants de Bains (1548), Pierre Pigeon et Pierre Béraud (1638-1707), les hommes de Faye...

Cote : 2 D 31

Période : 1548 - 1747

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
BERNARD Pierre Bourg-en-Bresse

Cote : 3 E 176-186

Période : 1689 - 1715

Fonds : Versement de Maître Henri BEAUDOT, notaire à Bourg-en-Bresse

Bernard, Pierre

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