Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercier, Louis Sébastien (1740-1814)

Date de naissance :

6 juin 1740

Date de décès :

25 avril 1814

Description :

écrivain français

Source :

Wikidata : Louis-Sébastien Mercier

Autres ressources :

data.bnf.fr : Louis-Sébastien Mercier (1740-1814)

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Louis-Sébastien Mercier

Période : 1814

Auteur : Bonnet, Jean-Claude
Cession de privilège sur les droits de l'ouvrage 'Le Journal des Dames' par Louis-Sébastien Mercier, bourgeois de Paris, demeurant rue des N...

Cote : MC/ET/LXXXV/660

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Joseph VERGNES, 4 novembre 1767 - 14 mars 1780 (étude LXXXV)
L'An deux mille quatre cent quarante [Texte imprimé]. Rêve s'il en fût jamais / [Par Louis-Sébastien Mercier]. 1787

Cote : 62 J 193

Période : 1787 - 1787

Fonds : Fonds de Madaillan
Rapport en faveur de la création d'une chaire d'histoire littéraire du mouvement romantique en France par Lucien Febvre.

Cote : 4 AP 478-t

Période : 1937 - 1937

Fonds : Rapports de présentation
Personnages célèbres.

Cote : 5 J 354

Période : 1601 - 1900

Fonds : Fonds André Vaquier. Archiviste paléographe (1601-1976)
Inventaire après décès de Louis-Sébastien Mercier, membre de l'Institut royal, écrivain, rue de Seine, n° 12.

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand Romain LEFÈVRE, 10 octobre 1805 - 12 novembre 1821 (étude LII)

Mercier, Louis Sébastien (1740-1814)

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