Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ganilh, Charles (1758-1836)

Date de naissance :

6 janvier 1758

Date de décès :

4 mai 1836

Description :

avocat, député et économiste français

Source :

Wikidata : Charles Ganilh

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles Ganilh (1758-1836)

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Institutions et familles de Murat et de sa région.

Cote : 1 J 334

Période : 1574 - 1882

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Lettre de Charles Ganilh sur une observation de comptes de société.

Cote : 1 J 469

Période : 1806 - 1806

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
GANILH, Charles

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GANILH, Charles | ancien député. Souscription. 1833.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
Inventaire après décès de Charles Ganilh, demeurant rue Neuve des Mathurins, n° 41

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alfred BOUARD, 30 juillet 1828 - 20 décembre 1836 (étude LXXXVII)

Ganilh, Charles (1758-1836)

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