Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simon, Nicolas

92 contenus liés

Marché, maçonnerie, rue du Battoir. SIMON, Nicolas, maçon, TEXIER, Sylvestre, supérieur du collège de Grandmont, .

Cote : MC/ET/XLVI/48

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
SIMON, Nicolas

Cote : BB/11/242

Période : 1825 - 1825

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Bail des revenus d'une chapelle concernant Nicolas SIMON, marchand bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
SIMON, Nicolas

Cote : F/7/5330/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
SIMON (Nicolas), Maître peintre § Extrait déposé.

Cote : MC/ET/XXXVIII/77

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès de Nicolas Simon, à la requête de Marie Rose Cahara, sa veuve, demeurant Passage des Panoramas, grande galerie, n°26

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme François FAISEAU-LAVANNE, 16 janvier 1841 - 28 décembre 1864 (étude XXIV)
PEINTRE SIMON (Nicolas) § Apprentissage de sa fille

Cote : MC/ET/XIX/405

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
Don de part de succession à Nicolas SIMON, marchand bourgeois de Paris, maître et administrateur de l'hôpital de la Trinité.

Cote : MC/ET/I/4

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Donation charitable à Nicolas SIMON, bourgeois de Paris, administrateur de l'hôpital de la Trinité.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Vente d'une maison sise à Paris, rue Darnetal, à Nicolas Simon bourgeois de Paris, maître et administrateur de l'hôpital de la Trinité.

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)

Simon, Nicolas

92 contenus liés

Liens