Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michel, Robert

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MICHEL Robert, marchand de vin à Rueil-Malmaison, jugement du 16/09/1925

Cote : 6U 390-69

Période : 1926 - 1927

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MAGNAN, Solange | MAIRET, Roland | MAISON, Danielle | MALATERRE, Marie-Pascale | MARCHAL, Fréderique | MARCHAND, Robert | MAREUGE, Daniel | ...

Cote : 19960244/11

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département de la coordination et des affaires financières ; Bureau affaires financières, personn...
: Ville de Nancy | ABEL, Aimé | BEGEL, Jean-François | BLETOUX, Suzanne | CHRETIEN, Gilbert | COQUEBLIN, Paul | CORDIER, Jean | DEZEUZE, Dan...

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
MAUBRAS, Loïc | MEHELLEB, Fatima | MICHEL OUMEDJKANE, Robert | MICHEL, Robert | MONTLUÇON, Alexis | MONTLUÇON, Jean-François | MORESTA, Alex...

Cote : 19910490/34

Période : 1921 - 1990

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1921-1990)
MICHEL - PERIN | MICHEL, Robert | MICHELIN, Sabine | MONTHIOUX, Christiane | MOUILLET, Norbert | NIEZ, Monique | OCQUETEAU, Didier Pierre | ...

Cote : 19980583/10

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels administratifs (199...
Vente et transport de rentes foncière par Anne Lorlet, veuve de Robert Michel marchand, demeurant rue de la Tixeranderie, paroisse Saint-Jea...

Cote : MC/ET/CVIII/670

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
MICHEL, Robert

Cote : 19790845/143

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : L à P (1870-1970)
MICHEL, Robert

Cote : 19780373/21

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : L à P (1870-1970)
Vente par Robert Michel, imagier, demeurant rue Saint-Denis, et Marion Haucée sa femme, à François Horeau, joueur de tambourin, demeurant au...

Cote : MC/ET/LXI/8

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I DELARCHE, 1484 - 1550 (étude LXI)
MARTY, Jean | MICHEL, Robert

Cote : 19850032/10

Période : 1984 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Michel, Robert

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