Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercier, Louis

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MERCIER, Louis

Cote : 19930450/33

Période : 1960 - 1960

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
Inventaire après décès de Marie-Françoise Regnault, veuve de Louis Mercier, rue de Quiberon, n° 6.

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jacques MASSÉ, 19 octobre 1800 - 16 juillet 1816 (étude LXIV)
Mercier (Louis), maître orfèvre joaillier, Paris § Reconstitution ..

Cote : MC/ET/XV/676

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
MERCIER, Louis

Période : 1802 - 1906

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des "petits" théâtres parisiens : index des personnes (1802-1906)
FOLIN, Philippe

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MERCIER, Louis

Cote : F/18/1984

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MERCIER, Louis | Date de fin d'activité : 30/06/1965

Période : 1975 - 1975

Fonds : Culture ; Radio-France (1975)
Mercier (Louis), marchand orfèvre § Procuration ..

Cote : MC/ET/XVII/708

Période : 1738 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
MERCIER, Louis

Cote : F/18(I)/16,F/18(I)/18,F/18(I)/22

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
imprimeur en lettres

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Mercier, Louis

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