Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gérard, Pierre

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Cote : GG 160

Période : 1661 - 1665

Fonds : GG
Gérard, Pierre

Cote : 1 E 4664-4678, 4808

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1753-1756

Cote : 1 E 4664

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1753-1766

Cote : 1 E 4675

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1753-1780

Cote : 1 E 4808

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1756-1767

Cote : 1 E 4676

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1757-1760

Cote : 1 E 4665

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1760-1763

Cote : 1 E 4666

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1763-1766

Cote : 1 E 4667

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1766-1768

Cote : 1 E 4668

Période : 1753 - 1780

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Gérard, Pierre

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