Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubert, Jean (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1557

Date de décès :

31 décembre 1566

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Aubert, Jean (15..-15..)

129 contenus liés

Reconnaissance de Jean Aubert demeurant à Marcé à l'abbaye de Chaloché, concernant le lieu de Heslouyne (Marcé) (1er mai 1619 ).

Cote : 82 J 39/53

Période : 1472 - 2000

Fonds : Dossiers de clients de l'étude notariale de Seiches-sur-le-Loir(1472-XXe siècle)82 J 39
AUBERT, Jean

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
Mariage de Jean Aubert, architecte des bâtiments du roi, demeurant àSaint-Germain-en-Laye, fils de J.J. Aubert, charpentier du roi, avec Gen...

Cote : MC/ET/CV/1006

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)
Marché par François de La Vau, et Geoffroy Pappillon, maçons, envers Jean Cotineau et Jean Aubert, maçons, pour achever les travaux demandés...

Cote : MC/ET/III/63

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Transport de 25 livres tournois de rente par Pierre Bontemps, sculpteur du roi, bourgeois de Paris, à Jean Aubert, maître tailleur de pierre...

Cote : MC/ET/III/112

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
AUBERT, Jean

Cote : F/7/5318

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
AUBERT (Jehan) Secrétaire de la Chambre du Roi § Procédure relative à la vente d'office d'huissier

Cote : MC/ET/XIV/2

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LE CAMUS, 25 mai 1605 - 18 octobre 1637 (étude XIV)
AUBERT (Jehan) secrétaire de la Chambre du Roi § Quittance

Cote : MC/ET/XIV/3

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LE CAMUS, 25 mai 1605 - 18 octobre 1637 (étude XIV)
AUBERT, Jean

Cote : F/7/4905

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Contrat de mariage entre Jean Aubert, demeurant rue Tirechappe, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, boulanger et Jacqueline Barillet, demeur...

Cote : MC/ET/LXXIII/1080

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Marie BOULARD, 4 janvier 1782 - 15 septembre 1808 (étude LXXIII)

Aubert, Jean (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

129 contenus liés

Liens