Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Pierre

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Dossiers de faillites : Monnin Marie, modiste à Gray (1908) ; Monnot Jean-Baptiste, épicier à Autrey-lès-Gray (1865-1868) ; Montenoise Judit...

Cote : 6 U 163

Période : 1816 - 1939

Fonds : 6U - Tribunal de commerce de Gray
Upie. - Étude de Maître Morel (Pierre) : minutes (1632-1635).

Cote : 2 E 3140

Période : 1632 - 1635

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1921 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREL, Pierre

Cote : 19940462/508

Période : 1924 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3765 folio 618

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3766 folio 333

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
MOREL, Pierre

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
MACHLINE, Georgette | MACHLINE, Max | MADEUF, Elisabeth | MAEDER, Renée | MAGENDIE, Lucien | MAGNIAT, Georges | MAICHE, Bernard | MAITRE, Ma...

Cote : 19810033/77

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
1968-1969. Dossiers des personnes titulaires du certificat d'études techniques d'acoustique autorisées d'office à exercer | AUSSENAC, Louis ...

Cote : 19810033/86

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)

Morel, Pierre

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