Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lefebvre, Jean

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LEFEBVRE (Jean) Entrepreneur de bâtiments Rue d'Orléans § Obligation

Cote : MC/ET/XI/469

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Lefebvre (Jean) entrepreneur de bâtiments rue d'Orléans § Délégation et mainlevée

Cote : MC/ET/XI/474

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Lefebvre (Jean), orfèvre, rue Saint-Victor § Vente

Cote : MC/ET/XI/447

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Marché, tripes de boeufs et moutons. COINTEREL, Eloy, marchand boucher, Paris. LEFEBVRE, Jean, marchand tripier, Paris.

Cote : MC/ET/L/32

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAUSSIÈRE, juin 1641 - 2 avril 1665 (étude L)
Subside de 5 sols Tournois sur chaque muid de vin entrant à Pontoise : titres intéressant ce subside dont : adjudication à ferme à la ville ...

Cote : CC 72

Période : 1534 - 1571

Fonds : CC
LEFEBVRE (Jean) tapissier § Présence au mariage Pierre Pommelet Elizabeth Guillon

Cote : MC/ET/LXX/273

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Notoriété, dépôt (mariage enfants et décès). Lefebvre, Jean. Delamarre, Marie-Elisabeth. Mortagne (Orne)

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Jacques Costy, Jacques Mouvault, commis juré, Jean Lefebvre, substitut

Cote : 3 E 2/1-403 - 3 E 2/68-69

Période : 1722 - 1729

Fonds : 3E2.- Étude notariale d'Andrésy et étude rattachée de Jouy-le-Moutier
1722-1725

Cote : 3 E 2/1-403 - 3 E 2/68

Période : 1722 - 1725

Fonds : 3E2.- Étude notariale d'Andrésy et étude rattachée de Jouy-le-Moutier
1726-1729

Cote : 3 E 2/1-403 - 3 E 2/69

Période : 1726 - 1729

Fonds : 3E2.- Étude notariale d'Andrésy et étude rattachée de Jouy-le-Moutier

Lefebvre, Jean

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