Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pierre, Michel

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Documents originaux réunis par Martial Griveaud.<lb/>1. Diplôme de bachelier en droits de l'université de Besançon décerné à Jean-Etienne Pa...

Cote : 21 J 31

Période : 1545 - 1872

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Lettre J.

Cote : FR/FR-AD078/A 24

Période : 1778 - 1779

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Lettre M.

Cote : FR/FR-AD078/A 26

Période : 1777 - 1781

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Pierre Michel, substitut de Paul Hanot

Cote : 3 E 30/1-623 - 3 E 30/194

Période : 1658 - 1666

Fonds : 3E 30.- Étude notariale de Neauphle-le-Château et études rattachées
1658-1666

Cote : 3 E 30/1-623 - 3 E 30/194

Période : 1658 - 1666

Fonds : 3E 30.- Étude notariale de Neauphle-le-Château et études rattachées
Pierre Michel

Cote : 3 E 29/1-238 - 3 E 29/67-68

Période : 1672 - 1682

Fonds : 3E 29. Étude notariale Dupoux à Montfort-L'Amaury et études rattachées
1672-1677

Cote : 3 E 29/1-238 - 3 E 29/67

Période : 1672 - 1677

Fonds : 3E 29. Étude notariale Dupoux à Montfort-L'Amaury et études rattachées
1678-1682

Cote : 3 E 29/1-238 - 3 E 29/68

Période : 1678 - 1682

Fonds : 3E 29. Étude notariale Dupoux à Montfort-L'Amaury et études rattachées
PICHOT, Odette | PICOLLA, Philippe | PICOT, Pierre | PIEL, Evelyne | PIEREAT, Mauricette | PIERRE, Michel | PIETREMONT, Roger | PIETRI, Patr...

Cote : 19820036/138

Période : 1979 - 1979

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Inventaire après décès : Pierre, Michel. Opticien (ouvrier). Bondy (rue de), n° 72

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon GAMBIER, 24 décembre 1836 - 17 avril 1848 (étude XLIV)

Pierre, Michel

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