Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernard, Jacques

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Quittance de Nicolas Lemir, maçon, à Jacques Bernard, maître de la chambre aux deniers du roi, pour des travaux effectués pour le festin don...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
BERNARD, Jacques

Cote : 19940434/287

Période : 1926 - 1933

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERNARD, Jacques

Cote : 19940434/247

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERNARD, Jacques

Cote : 19940434/247

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERNARD, Jacques

Cote : F/7/9844

Période : 1811 - 1813

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Dépôt d'extrait d'intitulé d'inventaire après décès: Bernard, Jacques ; Hardy, Anne-Victoire (son-épouse).

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Testament ouvert de : Marie BERNARD.

Cote : 2B 3765 folio 678

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Marie BERNARD.

Cote : 2B 3766 folio 367

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
BERNARD (Jacques) § Inventaire après décès de Jacques BERNARD

Cote : MC/ET/I/186

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Quittance, BERNARD, Jacques, épouse d'E. Oistoine, représenté par Joseph Soulet, Sedan.

Cote : MC/ET/CXXII/1707

Période : 1680 - 1680

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES, 12 mars 1668 - 2 août 1683 (étude CXXII)

Bernard, Jacques

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