Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orléans (famille d')

Date de naissance :

1 janvier 1640

Description :

Frère cadet du roi Louis XIV, second fils du roi Louis XIII, Philippe de France (1640-1701), devient, par un édit de mars 1661, reçoit en apanage le duché d'Orléans. De son mariage en secondes noces avec Élisabeth-Charlotte de Bavière (ou de Palatinat) il est le père de Philippe...

Source :

Archives nationales : Orléans (famille d')

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Administration du château d'Amboise confisqué en 1848 à la famille d'Orléans (1852-1869), administration des autres biens saisis (1852-1854)...

Cote : 2Q71

Période : 1852 - 1869

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
D'O, Oberkampf, Odart, Odde de Latour du Villard, Ogier d'Ivry, d'Oraison, de Orea, d'Orfeuille, d'Orléans, Ornano, d'Orsay, d'Ortoli, Oryot...

Cote : 9 J 372

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Décrets du président de la République. Vente des biens de la famille d'Orléans... Fait au palais des Tuileries le 22 janvier 1852. Bordeaux ...

Cote : 6 Fi 125

Période : 1852 - 1852

Fonds : Affiches
Domaines de Bondy et du Raincy, biens de la famille d'Orléans.

Cote : 2Q 123

Période : 1852 - 1865

Fonds : Domaine, 1791-1940
Archives de l'architecte Olivier de Bazelaire

Cote : 110J
Liquidation de la liste civile avec dépôt des récépissés de versement pour l'emprunt de la liste civile concernant la famille d'Orléans.

Cote : MC/ET/LXXXV/1028

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Joseph ESNÉE, 22 avril 1828 - 29 avril 1856 (étude LXXXV)
Princes lorrains et maison d’Orléans.

Cote : 4 J 22

Période : 1801 - 2000

Fonds : Collection Jean Kastener
Répertoire numérique détaillé du fonds Maison de France

Période : 1930 - 1939
Tracts royalistes

Cote : ARCH/0186

Période : 1930 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Maison de France
Archives de la maison de France (Branche Orléans). Fonds Nemours. AP/300(IV)/1-AP/300(IV)/310.

Cote : AP/300(IV)/1-AP/300(IV)/310,CP/AP/300(IV)/184/1

Période : 1703 - 1910

Orléans (famille d')

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