Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Pierre

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MARTIN, Pierre

Cote : F/7/5743

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MARTIN, Pierre

Cote : F/7/5341

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Transaction entre Damien Mitton, exécuteur du testament de Marie Pastoureau, son épouse, et Charlotte de Veron, fille majeure, nièce de la d...

Cote : MC/ET/CXVII/130

Période : 1686 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques I LE NORMAND, 12 août 1659 - 17 octobre 1692 (étude CXVII)
MARTIN, Odette | MARTIN, Odile | MARTIN, Pierre | MARTIN, Raymond | MARTIN, Robert | MARTIN, Yves | MARTINEAU, André

Cote : 19900358/189

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Demande de Pierre Martin pour construire une habitation rurale, chemin de Saint-Isidore et Vallon de l'Arboras.

Cote : 2 T 977-95

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Marché par Colas Le Loup, marchand pêcheur, à Nogent-sur-Seine, envers Pierre Martin, marchand poissonnier, pour la fourniture de 1000 broch...

Cote : MC/ET/III/90

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1935 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1927 - 1927

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1914 - 1928

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Martin, Pierre

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