Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Pierre

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Testament ouvert de : Nicolas MARTIN.

Cote : 6FS 160 folio 62

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Contrat de mariage entre Pierre Martin et Jeanne Françoise Gaudinot

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint GIRARD, 13 novembre 1779 - 18 février 1794 (étude XXXIII)
Demande de Pierre Martin et Madeleine Giaume pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue de Magnan sur la canalisation c...

Cote : 2 T 182-355

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
MARTIN, Pierre

Cote : F/7/5341

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
MARTIN, Pierre

Cote : F/7/5743

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MARTIN, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
MARTIN, Pierre

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Demande de Pierre Martin pour construire une porte cochère, chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 9-261

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Pierre Martin pour extraire du sable, vallon de Magnan et torrent du Paillon.

Cote : 2 T 9-339

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Pierre Martin pour badigeonner la façade de sa maison, chemin de la Madeleine.

Cote : 2 T 254-258

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Martin, Pierre

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