Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Pierre

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juillet 1625-1629

Cote : 3 E 29/1-238 - 3 E 29/58

Fonds : 3E 29. Étude notariale Dupoux à Montfort-L'Amaury et études rattachées
MARTIN, Pierre

Cote : F/7/5385

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Contre Pierre Martin.

Cote : GG 45-2

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1935 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1927 - 1927

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1914 - 1928

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1909 - 1909

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Pierre

Cote : 19940462/125

Période : 1936 - 1936

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
Mabl-Mez.

Cote : 126

Période : 1901 - 2000

Fonds : Fonds Daniel Bernard (110 J)

Martin, Pierre

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