Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moreau, Louis

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Inventaire après décès de Jacques Foullon, secrétaire et valet de chambre du roi, biens sis chez Louis Moreau, contrôleur de l'artillerie de...

Cote : MC/ET/IX/287

Période : 1587 - 1587

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude de LA MORLIÈRE, 1573 - 20 mai 1609 (étude IX)
Différend entre l'abbaye du Mont-Saint-Eloi et le prieuré d'Aubigny, en qualité de seigneur du fief dit le Pouvoir de Saint-Killien au faubo...

Cote : 18 H 24

Période : 1618 - 1727

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
BOUDARD, Joseph | VIOLETTE, Maurice | NAVATTE, Maurice | TARY, René | VENTORY, Jacqueline | SERIO, Rosaline | GAYET, Charles | BARBIER, Emil...

Cote : 19910700/5

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
MOREAU, Louis

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
MOREAU, Louis

Cote : 4 O 75

Période : 1868 - 1868

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
MOREAU, Louis

Cote : 19940462/507

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREAU, Louis

Cote : 19940462/507

Période : 1922 - 1923

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREAU, Louis

Cote : 19940462/507

Période : 1921 - 1923

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREAU, Louis

Cote : 19940462/507

Période : 1923 - 1923

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MOREAU, Louis

Cote : 19940462/507

Période : 1935 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)

Moreau, Louis

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