Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Claude, Georges

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CLAUDE, Georges

Cote : F/7/5516

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
CLAUDE, Georges

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
CLAUDE, Georges

Cote : F/7/10780

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
Crédit Commercial et Agricole

Cote : 20000182/8

Période : 1934 - 1934

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de la section analyse écono...
CLARISSE, Jeannine | CLAUDE, Georges | CLAUDE, Jean | CLAUDE, Marcel | CLAUDE, Simone | CLAUDEL, François | CLAUDEL, Georges | CLAUDEL, Gisè...

Cote : 19890469/50

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
CLAUDE, Georges

Période : 1890 - 1923

Fonds : Travaux d'art, musées et expositions. 3e volume (XIXe-XXe siècle)
CLAUDE, Georges

Période : 1948 - 1948

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
CLAUDE, Georges

Cote : 19940437/279

Période : 1937 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLAUDE, Georges

Cote : 19940437/279

Période : 1936 - 1936

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Claude, Georges

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