Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boyer, Marcel

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BOYER, Marcel

Cote : F/7/5727

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
BOYER, Marcel

Cote : 20050137/16

Période : 1951 - 1958

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
BOYER, Marcel

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
BOULET, André | BOYER, Marcel | BREGOU, Alphonse | BRUYERE, Jean | BUFFIN, André | CHAUMONNOF, Jean | CHEVALIER, Maurice | COMBROUX, René | ...

Cote : 19970105/22

Période : 1993 - 1993

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
BOYER, Marcel

Cote : 19790846/56

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)
BOYER, Marcel

Cote : F/7/14723

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Résidus de dossiers d'enquête du fichier criminel (1907-1940)
BOYER, Marcel

Cote : 19940434/565

Période : 1925 - 1929

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BOYER, Marcel

Cote : 19940434/565

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BONNARD, Michel | DAVENE, Jean | DURIN, Pierre | DUVIGNAUD, Bruno | BONNEFIS, Raymond | BONTHONNEAU, Pierre | BORDIER, Paul | BOSSARD, Jean-...

Cote : 19870430/9

Période : 1985 - 1985

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction personnels de l'administration centrale et des se...
ARNAUD, [lacune] | ARSAC, [lacune] | BAILLY, Robert | BAYLE, Lucien | BAZIN, [lacune] | BEGUE, [lacune] | BERNA, [lacune] | BICHAT, Hervé | ...

Cote : 19930353/40

Période : 1978 - 1978

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...

Boyer, Marcel

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