Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thomas, Pierre

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THOMAS, Pierre

Cote : F/7/5587/3

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
SINGLAN, Georges | SOLVERY, Marie-Louise | SOUCAN, Henri | STAUDER, Robert | STEPHANO, Jean-Paul | STURLA, Edouard | TABOUROT, René | TEISSI...

Cote : 19820467/10

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...
TAMBOLONI, Mathieu | TAMISIER, Fernand | TAVERDET, Roger | THIEBAUT, René | THINEY, Pascal | THOMAS, Louis | THOMAS, Pierre | TOULON, Louis ...

Cote : 19820665/45

Période : 1978 - 1978

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1978)
THOMAS, Pierre

Cote : 53/83

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
THOMAS, Pierre

Cote : 1734/84

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
THOMAS, Pierre

Période : 1901 - 2000

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...
Contrat de mariage entre Pierre Thomas, marchand fripier, rue de Grenelle, et Madeleine Moulinet, fille de feu Pierre Moulinet, jardinier, r...

Cote : MC/ET/I/303

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Marie-François Duval, maître vannier, rue de Seine, et Marie-Catherine Thomas, fille de feu Pierre Thomas, marchand...

Cote : MC/ET/I/304

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
THINEY, Henri | THIOLLIER, Jean | THIOLY, Eugène | THIVET, Suzanne | THIZEAU, Pierre | THOMANN, Léon | THOMAS, Gisèle | THOMAS, Henri | THOM...

Cote : 19800098/218

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
ROSIER, Robert | SUAREZ, Jeanne | THOMAS, Pierre | TOURNUT, Odette | TRANNOY, André | VENTENAT, Denise | VIGNOLLE, François

Cote : 19860623/25

Période : 1983 - 1983

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...

Thomas, Pierre

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