Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Béchameil, Henri (directeur de la Chambre d'agriculture, directeur de publication ; La Rochelle)

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Fonds Henri Béchameil

Cote : 241 J 1-149

Période : 1950 - 1995

Fonds : État des fonds de la série J
Société charentaise d'éditions et de publications agricoles et rurales (SOCHEPAR)

Période : 1944 - 1995

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Constitution de l'affaire

Période : 1944 - 1995

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Actes de société

Période : 1944 - 1995

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Statuts : photocopies (18 mai 1967).

Cote : 241 J 1

Période : 1967 - 1967

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Parts sociales

Période : 1944 - 1995

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Augmentation de capital par la société SOCHEPAR : acte enregistré chez maître Guibé, notaire à La Rochelle (1er juillet 1985).

Cote : 241 J 2

Période : 1985 - 1985

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, gérance, gestion : rapports, procès-verbaux, comptes rendus, correspondances, convocatio...

Période : 1944 - 1995

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
15 mai 1973

Cote : 241 J 3

Période : 1973 - 1973

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil
22 octobre 1973

Cote : 241 J 4

Période : 1973 - 1973

Fonds : 241 JFonds Henri Béchameil

Béchameil, Henri (directeur de la Chambre d'agriculture, directeur de publication ; La Rochelle)

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