Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hendaye (hôpital marin d')

298 contenus liés

Administration générale.

Cote : 964W/1-964W/89,866W/1-866W/8

Période : 1972 - 2007

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
Règlement intérieur de l'établissement.

Cote : 964/W/89

Période : 2000 - 2007

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
Réunions des instances locales.

Cote : 964W/1-964W/88

Période : 1972 - 2007

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
Commission de surveillance.

Cote : 964W/1-964W/26

Période : 1972 - 1997

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
6 septembre 1972 ; 30 octobre 1972.

Cote : 964/W/1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
17 juin 1974 ; 21 octobre 1974.

Cote : 964/W/2

Période : 1974 - 1974

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
14 avril 1975 ; 4 août 1975 ; 1er décembre 1975.

Cote : 964/W/3

Période : 1975 - 1975

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
12 avril 1976 ; 19 juillet 1976 ; 15 novembre 1976.

Cote : 964/W/4

Période : 1976 - 1976

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
4 juillet 1977 ; 14 novembre 1977.

Cote : 964/W/5

Période : 1977 - 1977

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye
29 mai 1978 ; 23 octobre 1978.

Cote : 964/W/6

Période : 1978 - 1978

Fonds : Hôpital marin d'Hendaye

Hendaye (hôpital marin d')

298 contenus liés

Liens