Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre interassociatif francophone d'information et de documentation sur le droit d'asile et les réfugiés

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Répertoire numérique détaillé du fonds Documentation-Réfugiés

Période : 1984 - 1995
Participation à Documentation réfugiés

Cote : Dessus cantine entre 1A et 1B, carton dte

Période : 1991 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Campagne nationale pour le Droit d’Asile . 1985-1996

Cote : Cotes multiples

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Campagne nationale : 1985-1987

Cote : ARCH/0103/779

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Activités des sections : correspondance, comptes rendus de réunion, bulletins. Novembre 1986-janvier 1987

Cote : ARCH/0103/780

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Campagne nationale : 1988-1989

Cote : ARCH/0103/781

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Campagne nationale : Janvier 1990-Juillet 1991

Cote : ARCH/0103/782

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Campagne nationale : Août 1991-1996

Cote : ARCH/0103/783

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Documentation Réfugiés (1)

Cote : ARCH/0103/784

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Documentation Réfugiés (2)

Cote : ARCH/0103/785

Période : 1980 - 2006

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH

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