Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture du Gard

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Communes de : Lézan, Massillargues-Attuech, Moulézan, Nîmes, Pompidou (Lozère)

Cote : 2 S 301

Période : 1827 - 1898

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Rectification entre Sauveterre et le hameau des Fours. Construction face au village de Sauveterre ; entre les roches de Cadarache et Sauvete...

Cote : 2 S 682

Période : 1867 - 1883

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Réclamations, voirie fluviale

Cote : 7 S 87

Période : 1863 - 1939

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse : travaux de défense. Voirie fluviale. Extraction de matériaux à Barbentane, Boulbon et Tar...

Cote : 7 S 237

Période : 1810 - 1921

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Communes de Milhaud, Nîmes, Saint-Laurent-d'Aigouze, Vauvert

Cote : 5 S 116

Période : 1865 - 1931

Fonds : Chemins de fer (1825-1956) - 5 S
Rectification de la côte d'Embarbes ; entre Vauvert et la côte d'Embarbes

Cote : 2 S 600

Période : 1851 - 1876

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Exhaussement et amélioration de la chaussée du Vistre à l'entrée de Vauvert

Cote : 2 S 603

Période : 1864 - 1877

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Terrains

Cote : 2 S 806

Période : 1855 - 1874

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Traverse de localités

Cote : 2 S 808

Période : 1856 - 1875

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Vauvert

Cote : 7 S 138

Période : 1925 - 1945

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S

Gard (France). Préfecture

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