Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice. Consiglio d'Ornato

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Porte de France.

Cote : O 3/7-1

Période : 1803 - 1811

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Remparts.

Cote : O 3/7-3

Période : 1807 - 1809

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Rampe du Bastion. Rue du Marché.

Cote : O 3/10-5

Période : 1798 - 1806

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Château

Période : 1797 - 1810

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Vente des terrains à François Maurel, puis au général Gaspard Eberlé.

Cote : O 3/16-2

Période : 1797 - 1808

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Procès verbaux d'estimation des terrains du Château provenant du couvent de Sainte-Claire et de Saint-Augustin et appartenant à l'hôpital Sa...

Cote : O 3/16-1

Période : 1808 - 1810

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Entretien

Période : 1798 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Pavage.

Cote : O 3/2-3

Période : 1803 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Entretien des promenades publiques et des rues.

Cote : O 3/2-6

Période : 1808 - 1858

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Pavage, ensablement, pose de chaînes et travaux divers sur le Cours.

Cote : O 3/5-1

Période : 1798 - 1829

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Nice. Consiglio d'Ornato

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