Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Nice. Conseil d'embellissement

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Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)

Cote : 1 Fi 1-9 ; O 4 1-22

Période : 1820 - 1864
Voirie urbaine

Période : 1720 - 1860

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Police des constructions

Période : 1785 - 1860

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Administration française

Période : 1794 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Urbanisme

Période : 1794 - 1856

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Arpentage pour le tracé géométrique de la ville.

Cote : O 3/2-1

Période : 1804 - 1804

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Ancienne maison commune, place Saint-François.

Cote : O 3/10-1

Période : 1798 - 1812

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Place aux Herbes.

Cote : O 3/4-3

Période : 1794 - 1856

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Place Impériale.

Cote : O 3/4-4

Période : 1811 - 1811

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Place des Ouvriers.

Cote : O 3/4-5

Période : 1800 - 1810

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Nice. Conseil d'embellissement

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