Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles VIII (1470-1498 ; roi de France)

Date de naissance :

9 juillet 1470

Date de décès :

16 avril 1498

Description :

roi de France

Source :

Wikidata : Charles VIII

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles VIII

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

132 contenus liés

Lettres patentes de Charles VI, Charles, duc de Guyenne, comte de Saintonge et seigneur de la Rochelle, Charles VIII, Louis XII, François Ie...

Cote : CC 11

Période : 1411 - 1526

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Lettres patentes de Charles VIII imposant à la somme de vingt livres tournois les fabricants et marchands de drap de Saint-Jean-d'Angély, fa...

Cote : CC 20

Période : 1494 - 1494

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Lettres patentes de Charles VIII par lesquelles il déclare et ordonne que le maire et échevins de Saint-Jean-d'Angély, ainsi que leurs succe...

Cote : AA 13

Période : 1495 - 1495

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Lettres patentes de Charles VIII confirmant les privilèges des maires et échevins de Saint-Jean-d'Angély.

Cote : AA 14

Période : 1495 - 1495

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Concessions d'imposition sur le sel : le roi Charles VIII accorde à la ville de Pontoise le droit de fournir le sel aux habitants pendant 10...

Cote : AA 34

Période : 1483 - 1483

Fonds : AA
Vérification et enregistrement des lettres patentes du roi Charles VIII données à Amboise le 4 avril 1483 relative à la concession d'imposit...

Cote : AA 35

Période : 1484 - 1484

Fonds : AA
Concessions d'imposition sur le sel : lettre du roi Charles VIII portant prorogation en faveur des habitants de Pontoise du droit de 20 deni...

Cote : AA 36

Période : 1491 - 1491

Fonds : AA
Lettre du bureau des finances pour l'octroi accordé par le roi Charles VIII aux habitants de Pontoise relative aux concessions d'imposition ...

Cote : AA 37

Période : 1498 - 1498

Fonds : AA
Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1469-1530)

Période : 1469 - 1530
Bulle d'Innocent VI (1355), copie d'un bref de Pie VI relatif à la reconstitution du temporel aliéné ; chartes de Hugues III (1189 E. Petit,...

Cote : 10 H 8

Période : 1355 - 1355

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye