Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michel, Louis

Date de naissance :

8 octobre 1660

Date de décès :

10 mars 1667

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Michel, Louis

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MICHEL, Louis

Cote : F/7/5745

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Correspondance de déportation des familles Michel et Lafaysse.

Cote : 1 J 1094

Période : 1940 - 1946

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Louis Michel

Période : 1817 - 1823

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1817

Cote : 2 E 55/191

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1817-1823

Cote : 2 E 55/225

Période : 1817 - 1823

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1818

Cote : 2 E 55/192

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1819

Cote : 2 E 55/221

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1820

Cote : 2 E 55/222

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1821-1822

Cote : 2 E 55/223

Période : 1821 - 1822

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)
1822-1823

Cote : 2 E 55/224

Période : 1822 - 1823

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Gilles (XVe s.-1940)

Michel, Louis

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