Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Premier ministre

Date de début :

8 janvier 1959

Source :

Archives nationales : Premier ministre

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Cote : 2082 W 838

Période : 1980 - 1981

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Archives du service photographique de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984).

Cote : 19860526/1 - 19860526/16

Période : 1981 - 1984
Contrôle des Services du Premier ministre. | Comptabilité et budget, Contrôleur financier, observations et rapports : Services du Premier mi...

Cote : 19920255/1

Période : 1972 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)
Comptabilité et budget : Contrôleur financier, observations et rapports (suite), 1978-1979. | Services du Premier ministre, budget et compta...

Cote : 19920255/2

Période : 1972 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)
Services du Premier ministre, budget et comptabilité : crédits, sous-répartition, 1979-1980.

Cote : 19920255/3

Période : 1972 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)
Budget et comptabilité, Contrôleur financier, observations et conclusions : Exercices 1973 à 1977, 1974-1976. | Fonds de la formation profes...

Cote : 19920255/4

Période : 1972 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)
Association pour le centre universitaire de coopération économique et sociale (ACUCES). | Budget, comptabilité et conseil de gestion (Format...

Cote : 19920255/5

Période : 1972 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)
Conseil d'administration et bureau, réunions, 1978-1980. | Budget, 1978-1980. | Programme pluriannuel d'orientation, préparation : conseils ...

Cote : 19920255/6

Période : 1972 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)
Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction services administratifs et financiers (1972-1981)

Cote : 19920255/1-19920255/6

Période : 1972 - 1981
Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Direction services administratifs et financiers ; Sous-direction personnel, matérie...

Cote : 19820223/1-19820223/45

Période : 1966 - 1980

France. Premier ministre

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