Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-sur-Yon, Philippine de Montespedon (1505-1578 , princesse de)

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Procuration de Marguerite SPAULDE, veuve de Girard FOUQUET, Martin FOUQUET, chapelain de la chapelle Notre-Dame-du-Pont, son fils, et autres...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Main-levée accordée par Marguerite SPAULDE, veuve de Girard FOUCHET, et autres, à Philippe de MONTESPEDON, veuve de René de MONTEJAN, maréch...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Ratification et promesse concernant Philippe de MONTESPEDON, princesse de La Roche-sur-Yon.

Cote : MC/ET/XCIX/2

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Promesse concernant Philippe de MONTESPEDON, duchesse de Beaupreau, princesse de la Roche-sur-Yon, etc.., veuve de Charles de BOURBON, princ...

Cote : MC/ET/XCIX/2

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Procuration concernant Philippe de MONTESPEDON, duchesse de Beaupréau, princesse de la Roche-sur-Yon, etc.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Promesse concernant Gabriel VILLAYET, serviteur de la princesse de la Roche-sur-Yon.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Attestation concernant Philippe de MONTESPEDON, duchesse de Beauveau, princesse de la Roche-sur-Yon, etc...

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Marché de pain concernant Jean ESPERON, seigneur de la Perdrillière, l'un des maîtres d'hôtel de la princesse de la Roche-sur-Yon.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Marché pour la princesse de la Roche-sur-Yon, concernant Jean TESSIER, boulanger suivant la cour.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Procuration concernant Jeanne BIDAULT, fille de chambre de la princesse de La Roche-sur-Yon, native de Poligny.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)

La Roche-sur-Yon, Philippine de Montespedon (1505-1578 , princesse de)

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