Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brulart de Sillery, Pierre (1583-1640)

Date de naissance :

1583

Date de décès :

22 avril 1640

Description :

diplomate français

Source :

Wikidata : Pierre IV Brûlart de Sillery

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Période : 1760 - 1789

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
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Cote : MC/ET/II/179

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
Contrat de mariage entre noble homme, sage Messire Nicolas Brulart, conseiller du Roi en la cour de parlement, fils de noble homme, sage mon...

Cote : MC/ET/VI/51

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)
BRULART de SILLERY (Pierre) chevalier, seigneur, marquis de PUISIEUX et Charlotte d'ETAMPES de VALENCEY, son épouse. § Mainlevée comme ayant...

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Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
BRULART (Pierre) Naguère Lieutenant et Bailly de Senlis en la ville et Chatelainie de Creil, se portant fort de Jean BRULART, son fils, cons...

Cote : MC/ET/II/171

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)
BRULART (Pierre) Conseiller du roi en ses conseils d'état et privé et en son grand conseil, seigneur de MONTGERON et d'YERRES en partie, dem...

Cote : MC/ET/LXXIII/365

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Titre nouvel par Pierre Brulart, marquis de Sillery, vicomte de Puisieux, conseiller du roi en ses conseils, demeurant rue d'Orléans, parois...

Cote : MC/ET/CII/46

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I LE BOUCHER, 23 juillet 1623 - 1657 (étude CII)
BRULART (Pierre) sieur de CROSNE, conseiller du Roi en ses conseils d'état et privé, demeurant à Paris. § Quittance de Jean de RIEUX, au nom...

Cote : MC/ET/VIII/564

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
BRULART (Pierre) chevalier, seigneur et vicomte de PUISIEUX, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et privé, Premier secrétaire de ses co...

Cote : MC/ET/XXIV/318

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
BRULART (Pierre) chevalier, vicomte de PUISIEUX, conseiller du Roi en ses Conseils d'Etat et privé, 1er secrétaire de ses commandements, et ...

Cote : MC/ET/XXIV/319

Période : 1627 - 1627

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Brulart de Sillery, Pierre (1583-1640)

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