Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savarin, François (actif en 1590-1611)

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SAVARIN François, notaire à Nantua et Lalleyriat

Cote : 3 E 4723-4729

Période : 1590 - 1611

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
Minutes

Cote : 3 E 4723-4729

Période : 1590 - 1611

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
10 février 1590-26 novembre 1592

Cote : 3 E 4723

Période : 1590 - 1592

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
27 août 1593-25 août 1595

Cote : 3 E 4724

Période : 1593 - 1595

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1597

Cote : 3 E 4725

Période : 1597 - 1597

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1599

Cote : 3 E 4726

Période : 1599 - 1599

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
2 février 1601-22 mars 1604

Cote : 3 E 4727

Période : 1601 - 1604

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
6 juin 1604-10 octobre 1607

Cote : 3 E 4728

Période : 1604 - 1607

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1608-1611

Cote : 3 E 4729

Période : 1608 - 1611

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)

Savarin, François (actif en 1590-1611)

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