Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dagniard, Alexandre (actif en 1613-1654)

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DAGNIARD Alexandre, notaire à Ambérieux-en-Bugey

Cote : 3 E 13255-13259

Période : 1613 - 1654

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13255-13259

Période : 1613 - 1654

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
15 décembre 1613-14 juin 1624

Cote : 3 E 13255

Période : 1613 - 1624

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1628-1650

Cote : 3 E 13256

Période : 1628 - 1650

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1632-1638

Cote : 3 E 13257

Période : 1632 - 1638

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1638-1642

Cote : 3 E 13258

Période : 1638 - 1642

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1650-31 janvier 1654

Cote : 3 E 13259

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Dagniard, Alexandre (actif en 1613-1654)

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