Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puthaud, Jacques (actif en 1625-1662)

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PUTHAUD Jacques, notaire à Peyriat

Cote : 3 E 31199

Période : 1656 - 1657

Fonds : Registres et documents isolés
Minutes

Cote : 3 E 31199

Période : 1656 - 1657

Fonds : Registres et documents isolés
PUTHAUD Jacques, notaire à Peyriat

Cote : 3 E 5588-5616

Période : 1625 - 1662

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5588-5616

Période : 1625 - 1662

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1625-6 novembre 1626

Cote : 3 E 5588

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
23 novembre 1626-1627

Cote : 3 E 5589

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1628

Cote : 3 E 5590

Période : 1628 - 1628

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1629

Cote : 3 E 5591

Période : 1629 - 1629

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1630

Cote : 3 E 5592

Période : 1630 - 1630

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1631

Cote : 3 E 5593

Période : 1631 - 1631

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Puthaud, Jacques (actif en 1625-1662)

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