Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salm, Charles Théodore Otto (1645-1710 ; prince de)

Date de naissance :

7 juillet 1645

Date de décès :

1710

Description :

prince allemand

Source :

Wikidata : Charles Théodore de Salm

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Contrat de mariage entre Louise-Marie de Bavière, fille de feu Édouard, prince palatin du Rhin, duc de Bavière, et d'Anne de Gonzague, princ...

Cote : MC/RS//259

Période : 1671 - 1671

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles de SAINT-VAAST, 12 janvier 1665 - 30 mai 1671 (étude CXIX)

Salm, Charles Théodore Otto (1645-1710 ; prince de)

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