Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Folliet, Jean-René (actif en 1659-1678)

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FOLLIET Jean-René, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 13276-13284

Période : 1659 - 1678

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13276-13284

Période : 1659 - 1678

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1659-20 mai 1662

Cote : 3 E 13276

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
23 mai 1662-1663

Cote : 3 E 13277

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1664-1665

Cote : 3 E 13278

Période : 1664 - 1665

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1666-1667

Cote : 3 E 13279

Période : 1666 - 1667

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1668-1669

Cote : 3 E 13280

Période : 1668 - 1669

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1670-1671

Cote : 3 E 13281

Période : 1670 - 1671

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1672-1673

Cote : 3 E 13282

Période : 1672 - 1673

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1674-1675

Cote : 3 E 13283

Période : 1674 - 1675

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Folliet, Jean-René (actif en 1659-1678)

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