Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buy, Ozias (actif en 1673-1718)

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juillet 1687-1693

Cote : 3 E 13292

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1694-1705

Cote : 3 E 13293

Période : 1694 - 1705

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1706-1717

Cote : 3 E 13294

Période : 1699 - 1718

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
BUY Ozias, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 13289-13294

Période : 1673 - 1718

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13289-13294

Période : 1673 - 1718

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
24 mai 1673-17 juin 1678

Cote : 3 E 13289

Période : 1673 - 1678

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
28 juin 1678-24 février 1682

Cote : 3 E 13290

Période : 1678 - 1682

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1682-juin 1687

Cote : 3 E 13291

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Buy, Ozias (actif en 1673-1718)

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